Marque enregistrée - Marque en vigueur

HALAL CITY
M. IMAD BEN JEMAA

Numéro de dépôt :
4222211
Date de dépôt :
31/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2025
HALAL CITY de IMAD BEN JEMAA

Présentation de la marque HALAL CITY

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2015 par monsieur IMAD BEN JEMAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HALAL CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur IMAD BEN JEMAA domicilié(e) 1 RUE HENRI MAILLARD - 93220 - GAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. IMAD BEN JEMAA domicilié(e) 1 RUE HENRI MAILLARD - 93220 - GAGNY - France.

La marque HALAL CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALAL CITY arrivera à expiration en date du 31 octobre 2025.

IMAD BEN JEMAA a également déposé les autres marques suivantes : H.market , CITY DRIVER , CREP MANIA


M. IMAD BEN JEMAA - 1 RUE HENRI MAILLARD - 93220 - GAGNY - France


M. IMAD BEN JEMAA - 1 RUE HENRI MAILLARD - 93220 - GAGNY - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.